Accueil
. Article D411-2
. Informatique et liberté
. Décret du 28-07-2006
. Circulaire du 25-08-2006
. Mentions légales
. Les ventes
. Les rencontres
. Financements de sorties
. Expo des Savoirs-Faire

. Assemblées générales
. Perte du demi-poste 2005
. Création de la garderie
. Rencontres
. Noëls
. Carnavals
. Expo du 11 novembre 2005
. Voyage à Sérénac 2006
. Fête des écoles

. Réseau des écoles
. Vacances et jours vaqués
. Coopérative scolaire

. Photos des écoles
. Vues sur le village
. Dans le village
. Noël 2007
.
Carnaval 2008
. Fête des écoles 2008

. Communiqués Cantine
. Règlement et tarifs
. Menus
. Communiqués garderie
. Tarifs et horaires
. Tarifs et horaires
. Programme

APEEP ROQUECOURBE

Ce site est hébergé gratuitement par

. Présentation
. Vos rendez -vous
. Communiqués
. Assemblée Générale 2008

Mentions légales

 

Ce site est destiné à votre information . Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues.

Vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des ouvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec l'association des parents d'élèves.

Tout lien avec le présent site doit faire l'objet d'un accord préalable.

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse. La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : Gratuité de la diffusion, Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte, Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple : 'Ce document provient du site web de l'Association des Parents d'Elèles des Ecoles Publiques de Roquecourbe'

Protection de la vie privée et confidentialité : L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés ( www.cnil.fr )

Absence de garantie : Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables des éventuels défauts, erreurs ou omissions existant dans ce site.

Nous proposons sur notre site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites dont les contenus sont liés à notre activité. Nous ne sommes pas responsable des contenus proposés sur ces sites, ni de la disponibilité des contenus, ceux-ci étant soumis à la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

dernière modification de cette page le
18 septembre, 2008 20:52